Concertation et participation citoyenne - Fiche-conseil du CAUE du Doubs

Concertation - Participation citoyenne

Fiche-Conseil : Concertation – Participation citoyenne, une production individuelle et collective au service du projet

Concertation – Moyen de provoquer des échanges, des rencontres, recueillir des témoignages et d’impliquer la population dans le processus de réflexion du projet.

La concertation permet de confronter les acteurs du projet et les usagers pour aboutir à un projet commun et appropriable par tous.

Les actions ou les ateliers de concertation mis en place permettent la sensibilisation aux enjeux contemporains tels que l’environnement.

Au sommaire :
.  Quels domaines ? Paysage, architecture, urbanisme, écologie, environnement, transport, santé…
. Quelles démarches peuvent être concernées par la concertation ?
. Quel public ?
. Les atouts de la concertation
. Attentes
. Modèle à privilégier
. Les étapes de la concertation
. Les niveaux de concertation
. Les outils de la concertation
Voyage d’étude
Photographie
Exposition
Maquette
Outil informatique
Atelier participatif
Techniques d’enquête
Balade urbaine
Lecture de paysage
. La concertation en quelques exemples

Infos pratiques
Date : Septembre 2018
Conception et réalisation : CAUE 25
Format : 16×24cm, 12 pages couleurs
Disponible gratuitement au CAUE 25

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Fiche-conseil du CAUE 25 - S'organiser à plusieurs pour construire

S'organiser à plusieurs pour construire

S’organiser à plusieurs pour construire ou comment intégrer l’autre à son projet ?

Construire à plusieurs, c’est établir son projet avec les autres, ou au moins en anticipant les relations de voisinage qui vont suivre la construction.Des quartiers entiers se réalisent dans des villes européennes comme Tübingen, sur le mode de l’habitat participatif. La démarche concertée est alors une question de culture ; chacun choisit jusqu’où il veut tenir compte de l’autre dans son projet.

Pour faciliter un cadre de vie agréable et contribuer à la qualité de son quartier, chaque pétitionnaire peut faire entrer son voisinage dans son projet. Par l’échange, le projet peut être rendu moins coûteux, et surtout plus adapté aux besoins de chacun.

Dans cet article, on différenciera quatre niveaux de prise en compte de l’autre.

  1. Habitat participatif : les futurs habitants définissent ensemble un projet d’habitat où pourront se combiner des logements privatifs et des espaces communs.
  2. Mutualisation des coûts : les habitants se regroupent pour disposer de prestations à moindre coûts (conception par un architecte, prix réduits sur l’achat de matériaux, études de sol faites pour l’ensemble, …).
  3. Prise en compte du voisinage : le voisin est rencontré, pour organiser une mitoyenneté ou simplement s’assurer que le projet ne lui pose pas de problème (intimité, apport de lumière naturelle, esthétisme, …).
  4. Respect de principes généraux : parce-qu’il n’y a pas encore de voisins ou lorsque vous souhaitez penser votre projet surtout en fonction de vos envies, quelques principes peuvent être respectés pour pallier à la plupart des conflits de voisinage.

1-Habitat participatif

Les futurs habitants se réunissent, pour établir un projet partagé. À la différence d’un projet individuel, la coordination entre les participants est essentielle, et suppose une organisation claire et acceptée de tous.

Le cadre est alors méthodologique (rythme des réunions, façon de valider les décisions collectives, représentation du groupe auprès des professionnels, …) et juridique (forme choisie pour le groupement, contractualisation avec des concepteurs ou artisans, …).

Une fois cette organisation mise au point, le groupe traverse les étapes du projet en suivant les mêmes étapes que pour un pétitionnaire unique.

Le droit en mutation

Avant la loi ALUR du 24 mars 2014, l’habitat participatif n’avait pas de cadre juridique propre. Les projets ayant déjà vu le jour se sont appuyés sur les statuts juridiques existants dans le droit commun tel que les SCI (société civile immobilière), les SCIA (société civile immobilière d’attribution), l’indivision, la copropriété…

La loi ALUR a défini l’habitat participatif et a instauré les sociétés d’habitat participatif : la coopérative d’habitant et la société d’attribution et d’auto-promotion. Même si certains décrets d’application manquent encore, la loi donne un véritable statut à ces projets collectifs.

Le désir au cœur du projet

La démarche concertée est passionnante mais peut être chronophage. Afin de mener à terme le(s) projet des participants, un investissement personnel important, porté par un véritable désir de fabriquer un projet « sur mesure », est gage de réussite.

Le recours à un assistant à maîtrise d’ouvrage est alors utile pour déléguer la partie administrative et juridique du projet. Les participants peuvent alors se concentrer sur leur programme.

2-Mutualisation des coûts

Afin de baisser le coût d’un projet, il est possible d’établir une économie d’échelle en mutualisant des études ou le recours à un professionnel de la construction. À partir d’une vaste parcelle, qui fera l’objet de plusieurs projets, des études de sol ou des relevés topographiques peuvent être commandés à un seul professionnel.

La mutualisation des coûts implique que les participants trouvent un accord quant à l’organisation globale du site.Une rencontre préalable est préférable, ne serait-ce que pour sélectionner le(s) professionnel(s) qui réalisera les études mutualisées. De fait, le projet se fait à plusieurs, même s’il y a peu ou pas de compromis à trouver sur l’architecture de chaque logement. Éléments mutualisables : conception architecturale, étude de sol, terrassement, relevé topographique, achat de matériaux, réalisation de permis de construire et/ou d’un permis d’aménager.

Ajuster le parcellaire

En fonction de ses besoins, ou de ceux de sa famille, il peut y avoir un intérêt à découper le parcellaire de façon mesurée. Une parcelle trop grande à acheter ou à entretenir peut être conçue comme un surcoût inutile. À l’inverse, une surface trop étroite peut rendre impossible le projet d’une famille. À noter qu’un permis d’aménager1, préalable aux permis de construire2, est nécessaire pour établir la nouvelle division foncière, s’il y a création d’équipements publics (réseaux, voirie non privée, …). Sinon, une déclaration préalable est suffisante.

Un programme pour toute la famille

Par extension, chaque espace intérieur et extérieur de l’habitation gagne à être calibré par rapport à la façon de vivre de ses habitants. La formalisation d’un programme3, permettant à un architecte ou un constructeur de concevoir le bien souhaité, peut être un gage de qualité de vie par la suite.

3-Prise en compte du voisinage

Il est illusoire de penser qu’un projet particulier, même réduit, n’a pas d’impact sur son environnement. Rencontrer son voisin, lorsque cela est possible, permet de faire évoluer à la marge ses propres plans.L’implantation de la construction, d’espaces de terrasses, ou encore d’éléments de clôture sont autant de facteur de discorde s’ils ne sont pas pensés.

Trouver sa place dans la commune

Tout projet s’inscrit dans un site. À ce titre, la prise en compte des bâtiments voisins passe par la sobriété de l’architecture. Le choix des matériaux et des couleurs en façade, la forme du volume principal, peuvent transformer un projet discret en l’ovni du quartier. Trouver sa place signifie accepter de demeurer au même titre que les autres habitants, non de chercher un terrain pour s’isoler du monde extérieur.

Ambiance de quartier

Chaque habitation participe d’une certaine ambiance de quartier. Celle-ci sera ouverte, agréable, ou illustrera visiblement le chacun chez soi. Dans la limite de l’intimité nécessaire à chacun, le rapprochement des constructions et l’ouverture sur le reste du quartier ont des conséquences positives sur les rapports de voisinage. Des parcelles et des logements bien entretenus valorisent le quartier, et indirectement tous ses habitants.

4-Respect de principes généraux

Avant de commencer la réalisation de son projet, quelques problématiques peuvent être anticipées.

Le respect de l’intimité : les espaces de balcon, de terrasse, et les fenêtres à l’étage doivent être positionnés afin de limiter l’effet de vis-à-vis.

La lumière : votre projet gagne à tenir compte de la lumière naturelle dont vous pourriez priver votre voisin, dans ses pièces principales ou pour ses extérieurs.

Le bruit : le bruit est la nuisance de la vie quotidienne la plus mal supportée et la plus redoutée. Chacun doit veiller, de jour comme de nuit, à ne pas troubler la tranquillité de ses voisins par des bruits excessifs. Les nuisances sonores peuvent être des bruits de comportement : cris des animaux, musique, bricolage ou jardinage…

La taille des arbres : avant de planter, interrogez-vous sur la taille future de vos végétaux. Un retrait d’au moins deux mètres par rapport à la limite de propriété est obligatoire pour les plantations destinées à dépasser deux mètres de haut (retrait d’au moins 50 cm pour celles inférieurs à 2 mètres).

Les clôtures : le code civil (article 647, précisé par l’article 682) donne le droit à chacun de se clore. Toutefois, les documents d’urbanisme ou les règlements de lotissement peuvent préciser de quelles façons doivent être composées les clôtures.

Le mur mitoyen entre deux constructions : gagne à être doublé, pour des raisons énergétiques et acoustiques. La nécessité d’accord entre voisins en cas de travaux n’est alors plus un préalable. En l’absence de document d’urbanisme opposable sur votre commune, ce sont le code civil et le règlement national d’urbanisme qui s’appliquent. Rapprochez-vous de la mairie pour connaître les règles qui concernent votre parcelle, et déposez un certificat d’urbanisme4en amont pour geler celles-ci pendant 18 mois si nécessaire

Infos pratiques
Date : février 2019
Conception et réalisation : CAUE 25
Format : 16×24cm, 10 pages couleurs
Disponible gratuitement au CAUE 25

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maison terrain environnement

La maison et son terrain

La maison et son terrain

Habiter quelque part, c’est prendre place dans un paysage singulier.

Chaque nouvelle maison participe à la composition du paysage par son implantation, sa volumétrie, sa couleur, mais aussi par le traitement du jardin, de ses abords.
La démarche habituelle est d’imaginer sa maison sans prendre en compte les particularités du territoire dans lequel elle sera construite. Une maison est pourtant bien plus qu’une simple « boîte à habiter » posée sur une parcelle.
Cette fiche propose des clefs de lecture et des pistes à suivre, afin de mieux prendre en compte les particularités du site dans un projet de construction.


A la base du projet se trouve le terrain.

S’installer à la campagne, c’est choisir de profiter de la qualité d’un cadre de vie : calme, espace, nature, harmonie.
Le paysage n’est pas un décor que l’on consomme. C’est un lieu qui porte en lui une histoire, une identité. Chaque projet de construction peut l’enrichir par sa qualité. Si on a bien conscience des vues dont on peut profiter depuis son terrain, on se pose rarement la question de l’impact visuel de son projet.
Venir habiter un lieu, c’est s’y implanter modestement, et pour cela, essayer de le comprendre. Respecter le paysage et son environnement, c’est regarder au-delà des limites de sa parcelle : le relief, la végétation locale, les bâtiments existants…
En observant le village, on découvre les particularités des constructions : gabarits, orientations, implantations des maisons, aménagements des abords et des jardins.
Certains éléments ont déterminé le choix du terrain : sa situation, sa forme, son orientation, ses vues. En tenant compte de ces particularités : dénivelés, arbres, haies, murets, vues, il est possible d’aboutir à un projet de qualité qui s’intègre dans son territoire avec respect.
Une intégration réussie ne nécessite pas forcément des moyens ou de l’espace, mais de la sensibilité et du savoir-faire.


Le relief

Les travaux de terrassement s’avèrent coûteux et inesthétiques. La prise en compte de la pente naturelle permet de bien ajuster la maison à son terrain. Le mieux est d’envisager un projet sur mesure plutôt que d’essayer d’adapter un modèle de maison conçu pour un terrain plat.

La maison suit la pente naturelle du terrain par un jeu de niveaux.
Les pièces de vie donnent directement accès au terrain naturel.
A NE PAS FAIRE : Le talus rapporté est une solution coûteuse. Son impact visuel est important. Risques d’affaissement, problèmes de ruissellement des eaux de pluie.

Les accès

Le garage en sous-sol est peu adapté à la plupart des terrains. Cela entraîne des travaux de terrassement supplémentaires, notamment pour l’accès.
On privilégiera la solution la plus simple qui s’accorde le mieux avec le terrain naturel : un accès à niveau et le plus direct depuis la voie.

Un accès direct depuis la rue libère plus d’espace pour le jardin. La voie est située en bas. L’accès au garage se fait par le bas.
La voie est située en haut. L’accès au garage se fait par le haut.
A NE PAS FAIRE : L’aménagement des accès ne doit pas consommer inutilement du terrain.

L’implantation

L’habitude est de placer sa maison au centre du terrain. Cette solution laisse des espaces résiduels difficilement utilisables en jardin. La maison est visible de partout, on cherche alors à se clôturer avec des haies opaques.

A EVITER : Par sa position sur le terrain, la maison isole le côté jardin plus intime du côté rue convivial.
Une implantation plus proche des limites du terrain libère davantage de surface pour le jardin.

L’aménagement du terrain

Certains éléments présents sur le site : arbres, haies, murets peuvent servir de base à l’aménagement du terrain. Pour les plantations, privilégier les essences locales mieux adaptées au climat, planter des haies champêtres qui mélangent les espèces.

L’orientation et les vues

Implanter sa maison, c’est choisir le paysage vers lequel notre regard portera quand nous y habiterons.
Un choix judicieux dans l’orientation par rapport au soleil et aux vents dominants du lieu participe au confort de l’habitat.

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insertion paysagère bâtiment agricole

Insertion paysagère des bâtiments agricoles, suivez le guide

Insertion paysagère des bâtiments agricoles, suivez le guide…

“…Le paysage appartient à celui qui le regarde” (Upton Sinclair)

Vous avez en projet la construction d’un bâtiment agricole dans le département du Doubs. Ce petit guide peut vous aider dans vos réflexions et vos démarches pour concrétiser votre projet tout en respectant les paysages.

En premier lieu, il est nécessaire de lister vos besoins et les exigences auxquelles sera soumis votre projet :

  • le paysage : relief, climat, couvert végétal, repères, couleurs, formes, ambiances…
  • l’architecture : pour les projets supérieurs à 800 m2 de surface de plancher, le recours à un architecte est obligatoire.
  • l’énergie : dans un objectif économique et écologique, privilégier les énergies renouvelables.
  • l’environnement : gestion des effluents, mise aux normes des exploitations, particularités écologiques du secteur, raccordements à l’électricité, à l’eau potable
  • l’urbanisme : la présence d’un document d’urbanisme, d’un site classé, inscrit ou remarquable peut s’appliquer à votre exploitation.
  • les contraintes zootechniques et économiques : nombre de bêtes à loger, quantité de fourrage à stocker, type de construction, organisation du bâtiment (aire paillée, logettes…), système de stockage des effluents (fumière, fosse à lisier), évolution de l’exploitation…

Et pour mener à bien un projet de bâtiment, il faut s’entourer de personnes compétentes et prendre des conseils objectifs et avisés. Vous pourrez provoquer une réunion sur le terrain avec votre architecte, le CAUE et la Chambre d’agriculture.


Composer avec le paysage

Chaque lieu révèle un paysage unique avec des caractéristiques particulières. Les bâtiments agricoles doivent s’enraciner dans leur paysage, qu’ils s’implantent dans le village, à proximité de celui-ci ou bien encore en rase campagne.

Pour choisir le terrain d’implantation du bâtiment, différents critères paysagers seront à prendre en compte :

  • La topographie des lieux : un terrain accidenté est souvent beaucoup plus contraignant qu’un terrain plat. D’une façon générale, éviter les terrassements et essayer de retrouver des talutages proches de la pente du terrain naturel. Dans cet objectif, les longs bâtiments seront implantés parallèlement aux courbes de niveau. Autant que possible le dénivelé du terrain sera mis à profit dans la construction.
  • La végétation existante (forêts, haies, bosquets, arbres isolés…) : elle est utile aussi bien comme protection que comme éléments favorisant l’insertion du bâtiment.
  • Les vues lointaines et rapprochées sur le site : en zone très exposée à la vue, le bâtiment sera irréprochable.
  • La qualité du sol : éviter les zones marécageuses, les terrains en cuvette, les terrains instables, les périmètres rapprochés de captage d’eau potable.
  • L’orientation du terrain : se protéger au mieux des vents dominants tout en profitant d’une ventilation naturelle optimale. Rechercher un ensoleillement maximal l’hiver.
  • Le bâti existant : construire dans la continuité du bâti existant, respecter l’orientation des faîtages, les volumes et les couleurs des constructions en place.
  • L’organisation du parcellaire : la forme de la parcelle déterminera en partie la forme du bâtiment (une parcelle étroite imposera un bâtiment étroit).
  • La présence des réseaux (chemins, routes, eau, électricité) : la présence de tous les réseaux à proximité du site évitera de coûteux travaux de viabilisation. Quand cela est possible, enterrer les lignes aériennes.
  • Les ambiances : couleurs, formes et textures du bâtiment se rapprocheront le plus possible de celles du paysage local (teintes dominantes sur toute l’année comme par exemple le vert clair des pâturages ou le vert foncé des forêts).

Il faudra éviter de construire sur les lignes de crêtes, en fond de vallée ainsi que dans des paysages très ouverts (sans haie, ni bosquet).
Le cas idéal ? Un bâtiment installé sur un terrain plat, adossé au sud d’un pli naturel du terrain et/ou d’une masse végétale, disposant de suffisamment de place pour une extension à moyen ou long terme et facilement accessible. Prendre en compte la topographie.


Concevoir un bâtiment…

Une fois le programme établi, le terrain choisi, vous pouvez réfléchir avec votre concepteur sur le projet de bâtiment.

Volumétrie

Autant que possible, utiliser des volumes réduits, bas et fractionnés (de façon à briser l’effet de masse). Éviter les formes trop complexes et privilégier celles plus simples, aux proportions harmonieuses.

Percements et ouvertures

Un percement sert non seulement à faire entrer de la lumière mais aussi à cadrer des vues. Les percements rythment les façades, les équilibrent, accentuent des effets de barres ou créent des impressions de verticalité. Pour toutes ces raisons,le percement doit se composer avec l’ensemble du bâtiment.

Toitures

Elles sont souvent les parties les plus visibles du bâtiment et se doivent donc d’être discrètes. Opter pour une toiture dont la couleur fait référence aux tuiles à proximité des villages. En site isolé, une toiture végétalisée ou de couleur sombre (mate ou satinée) s’harmonisera avec l’environnement végétal. Éviter de mettre des éléments translucides en toiture. Le cas échéant, veiller à une disposition esthétique de ces derniers : pas de saupoudrage mais une disposition en bande horizontale continue. D’une façon générale les toitures auront avantage à être plus sombres que les façades.

Le soubassement en pierres renforce le caractère agricole du bâtiment.

Mise en œuvre du bois.

…fonctionnel, esthétique et économique

Matériaux de façades

Autant que possible, utiliser des matériaux constructifs en référence au patrimoine agricole de la région :

  • en soubassements : le bois empilé, le béton brut teinté(si finition soignée), la brique ou le parpaing soit enduits à la chaux, soit recouverts de bardage.
  • en bardage : le bois (avantages thermiques, acoustiques, écologiques) ou l’acier thermolaqué de couleur sombre RAL 8014, 5008, 6003, 7006 ou 7022). Le bois peut être posé de différentes manières (à l’horizontal, à la verticale, à claire-voie…). En extérieur, il doit être utilisé brut dans un choix d’essences imputrescibles (mélèze, châtaignier, chêne, douglas ou robinier …), ou traité classe 3 (traitement fongicide et insecticide).
  • en menuiseries et huisseries : le bois, le métal (acier ou aluminium) le PVC de couleur foncée (gris, brun ou noir) ou le mixte bois/PVC (notamment pour les laiteries).

Soigner les abords de l’ensemble des bâtiments

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capteurs solaires intégrés

L'intégration architecturale des capteurs solaires en Franche-Comté

L’intégration architecturale des capteurs solaires en Franche-Comté

Le changement climatique, l’épuisement des ressources en énergies fossiles et plus généralement la pollution du milieu naturel impliquent de repenser notre façon de produire et d’utiliser l’énergie. Dans le champ des solutions à mettre en œuvre, l’énergie solaire tient une place privilégiée car elle apporte une réponse concrète au défi environnemental qui nous est posé pour le XXIe siècle. Mais ce n’est pas tout : le développement de l’énergie solaire induit aussi la création d’emplois dans notre région et participe ainsi au développement local.

L’énergie solaire permet de produire de la chaleur ou de l’électricité, de façon propre et renouvelable. Elle peut répondre ainsi à une partie de la demande en énergie des bâtiments, que ce soit pour de l’habitat collectif ou des maisons individuelles, ainsi que des bâtiments tertiaires ou industriels. Cependant, cette problématique énergétique ne doit pas nous faire perdre de vue les aspects architecturaux et paysagers. L’architecture est le lien entre l’énergie solaire et le bâtiment.

Ces domaines faisant partie des missions des CAUE, il est apparu intéressant au CAUE du Doubs de réunir ces différentes thématiques dans ce guide, afin d’allier les avantages de l’énergie solaire avec une architecture de qualité.

L’objectif de ce guide est d’apporter une réponse précise aux prescripteurs, aux concepteurs et aux réalisateurs sur les différentes solutions architecturales à mettre en œuvre pour l’installation de capteurs solaires.

Chaque configuration bâtie a sa propre réponse (intégration en toiture, châssis sur toiture-terrasse, création de volume annexe…) qui est abordée et illustrée dans ce guide. Notre souhait est qu’il permette d’allier l’énergie solaire à une architecture de qualité.

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maquette extension urbaine

Des projets d'extension urbaine réussis

Un cahier de recommandations pour des projets d’extension urbaine réussis

Comment accueillir de nouveaux habitants sans créer des extensions qui deviennent un facteur important de dégradation des paysages et souffrent souvent de problèmes de fonctionnement ?

Fruit d’une réflexion conduite par le CAUE du Doubs, le présent document « Des projets d’extension urbaine réussis : cahier de recommandations » est destiné à sensibiliser les élus et acteurs locaux sur la qualité des extensions urbaines de leur commune, afin de les encourager à mieux mesurer les enjeux liés à tout projet d’extension dans le territoire.

Il propose ainsi une série de dispositions qu’il est possible de mettre en œuvre pour des nouveaux quartiers de qualité, qui participent au développement villageois et valorisent le territoire.

Les projets d’extension urbaine concernent le devenir du territoire urbanisé des villages. Si les lotissements constituent un outil d’aménagement apparemment facile à utiliser, ils ont montré leur limites. Ils proposent un modèle unique répété qui ignore les particularités du territoire départemental, et banalise ses paysages. Il est temps de trouver de nouvelles pistes en regardant mieux les particularités des communes de notre département.

Ce document a pour objectif d’encourager les acteurs locaux à mieux mesurer les enjeux liés à tout projet d’extension sur leur territoire et de les situer dans une optique plus large d’amélioration du cadre de vie de la commune. Après un état des lieux, le CAUE propose ainsi plusieurs angles de réflexion :

  • la nécessité d’une réflexion globale sur le territoire communal afin d’envisager toute intervention au sein d’un projet de village à long terme,
  • l’intérêt de tenir compte des éléments caractéristiques qui forgent l’identité du village et de son paysage,
  • l’importance du choix du type d’extension et de sa localisation,
  • les possibilités d’intervenir sur des points essentiels au moment de la conception d’un projet afin d’en favoriser la qualité.

Cette publication n’a pas pour objectif de dicter des solutions. Elle propose une série de dispositions qu’il est possible de mettre en œuvre en faveur d’une conception de projets d’extension réfléchis. Elle aide à la formalisation des exigences par rapport à un projet d’extension et sert de document de référence pour accompagner le maître d’ouvrage dans ses rapports avec les concepteurs afin de favoriser le dialogue et les échanges.

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